Mentions légales

Éditeur du site

Le site plafonnieretlustre.com est édité par :

Dénomination sociale Plafonnier et Lustre
Forme juridique  
Siège social  
Numéro SIRET  
RCS  
TVA intracommunautaire  
Adresse e-mail plafonnieretlustre@gmail.com
Directeur de la publication  

Hébergeur du site

Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2ème étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, descriptions, photographies, logos, charte graphique, structure — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques citées sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données est détaillé dans notre politique de confidentialité. L'utilisation des cookies est décrite dans notre politique de cookies.

Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site. Les caractéristiques techniques des produits — dimensions, puissance, indice de protection, culot — sont communiquées à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modifications par les fabricants.

Les photographies des produits n'ont pas de valeur contractuelle. Les rendus de couleur peuvent varier selon les écrans.

Nous ne saurions être tenus responsables des dommages résultant d'une installation non conforme aux normes en vigueur, notamment la norme NF C 15-100 relative aux installations électriques. L'installation d'un luminaire en pièce d'eau ou en extérieur doit respecter l'indice de protection requis par le volume concerné.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à cet égard.

Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Médiateur de la consommation  
Coordonnées  

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr

Subscribe